Description
Par (auteur) Lannoy, Hervé; Par (auteur) Novat, Patrice
:
La conception-réalisation permet de confier à un opérateur ou à un groupement d”opérateurs, dans le cadre de la réalisation d”un ouvrage ou de sa réhabilitation, une mission portant à la fois sur l”établissement des études et sur l”exécution des travaux. Ce processus, dérogatoire de la loi MOP, permet la mise en place de mécanismes rapides et souvent plus clairs que les montages classiques. Il concerne de plus en plus d”opérations de travaux grâce à l”extension de son champ d”application à des procédures telles que le dialogue compétitif, la procédure négociée et la procédure adaptée. Premier ouvrage sur le sujet, ce livre, à jour de la réforme 2009 du Code des marchés publics, est fondé sur une approche pluridisciplinaire et pratique des opérations de conception-réalisation et sur une vision globale et opérationnelle. Le rôle et les missions de chaque participant au projet (maîtrise d”ouvrage, direction de projet, entreprise, concepteur, ingénieur) sont analysés selon un axe chronologique afin de mieux comprendre les spécificités du contrat de conception-réalisation. Cet ouvrage, qui couvre tant les modalités de sélection des prestataires que la gestion et l”organisation optimale de l”opération, est un outil indispensable pour sécuriser tout projet de conception-réalisation. Cet ouvrage est destiné aux maîtres d”ouvrage, assistants à maîtrise d”ouvrage, bureaux d”études et maîtres d”oeuvre.
Table of contents:
Définition et conditions de recours
Présentation du montage
Réglementation européenne
Les directives applicables
Pouvoir adjudicateur et entité adjudicatrice
Réglementation nationale
Code des marchés publics
Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005
Les avantages du mode d”intervention « conception-réalisation »
Réflexion préalable sur les modes d”intervention
Intérêts couramment identifiés
Réduction des délais
Simplicité des relations contractuelles
L”engagement contractuel sur les coûts et les délais
Responsabilité unique
Recours à la technicité de l”entreprise
Les acteurs
Le maître d”ouvrage
Le chef de projet du maître d”ouvrage
Mandat, conduite d”opération, AMO Technique
Le groupement
Le directeur d”exécution
Déroulement du processus global d”un projet en conception-réalisation
Opportunité et organisation du projet
Études pré-opérationnelles
La réhabilitation
Maîtrise du foncier
Connaissance du sol et du sous-sol
Périmètre de l”opération
Études de programmation
Interface équipements / ouvrage de bâtiment
Maîtrise de la concertation / ouvrage de bâtiment
L”appel d”offres restreint
Synoptiques détaillés
Rédaction de la publicité
Délais réglementaires
Sélection des candidatures
Constitution des offres
Engagement sur le coût et sur les délais
Choix de l”offre
Mise au point du marché
L”avis d”attribution
Les nouvelles procédures de passation d”un marché de conception-réalisation
Obligations réglementaires en matière de publicité et de délais
Le dialogue compétitif
La procédure négociée avec mise en concurrence
La procédure adaptée ou librement définie
Spécificités du contrat de conception-réalisation et gestion contractuelle
Importance de l”ordre des pièces contractuelles
La référence au CCAG
Organisation du marché et délais contractuels
Rôle des prestataires intellectuels dans le groupement-place particulière de l”architecte
Suivi de la conception
Suivi de la réalisation
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